Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRD
SIME INDUSTRIE (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
97686352
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque CRD

Déposée le 9 juillet 1997 par la société SIME INDUSTRIE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société SIME INDUSTRIE (société en nom collectif domicilié(e) Avenue de l'Europe, 18150 LA GUERCHE SUR L'AUBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 513 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque CRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRD est expirée depuis le 9 juillet 2007.

SIME INDUSTRIE (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : SI , SIMINDUSTRIE


SIME INDUSTRIE (société en nom collectif) - Avenue de l'Europe, 18150 LA GUERCHE SUR L'AUBOIS - France - SIREN 347513475


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415881 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415883 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415882 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Dispositifs électriques et électroniques de pilotage, de régulation et de contrôle de décélération, pour engins, appareils et installations de manutention, de déplacement ou de transport, ou pour véhicules, y compris pour ponts roulants, pour ascenseurs et monte-charge, pour transporteurs à bande, pour téléphériques et télésièges; pièces et parties constitutives des dispositifs précités, y compris boîtiers électroniques, alimentations électriques, cartes électroniques de pilotage et de contrôle